Careldia : Sagas d'Elmoreden

Chapitre Civil


Statuts et titres

- Chaque titre donnant des droits/devoirs particuliers.

Métèque

- Sont réputés métèques les membres de races chassées faisant l'objet d'une tolérance temporaire, sur requête de ces derniers.

Roturier

- Sont réputés roturiers tout passant ou habitant d'Aden ou du village des chasseurs, sauf indication contraire.


Noble

- Sont réputés nobles, tout membres de l'Ordre, sauf indication contraire.

Haut Seigneur d'Aden

- Est réputé Haut Seigneur d'Aden le chef de l'Ordre. Il dispose a minima de toutes les prérogatives définies pour les nobles en plus de celles inhérentes à son propre statut.

Chapitre Pénal

Préambule

-Le non-respect de la loi est divisé en trois types de fautes : infractions, délits et crimes.
-Les membres de l'Ordre sont habilités à rendre la justice quelle que soit la faute.
-Chaque sentence est à la responsabilité de la personne qui l'a prononcée, elle devra se tenir prête à répondre de ses choix devant ses supérieurs.

Liste des infractions

-Vandalisme : La destruction de biens matériels ou vivants n'appartenant pas à l'auteur des faits.
-Effraction : L'entrée dans un lieu privée sans autorisation.
-Circulation gênante : Utiliser une monture en ville en intérieur ou dans les jardins du château. Pas applicable aux nobles.


Liste des délits

-Vol : Le fait de s'approprier un objet d'autrui sans son accord.
-Agression sans séquelle physique : Toute violence physique n'entrainant pas de handicap permanent.
-Fraude : Mentir sur son statut (de religion, de valeur, de noblesse)
-Violation décrétale : Le non respect d'un décret.
-Trouble à l'ordre public : Toute attitude ou comportement déviant. La Garde et les nobles sont habilités à définir la nature ad-hoc de ce délit. Si après injonction et signalement les contrevenants n’interrompent pas immédiatement leur activité, le délit est avéré.
-Insulte envers un garde.
-Blasphème : parler ouvertement contre l'une des divinité, à l'exception de Shilen.
-Port de l'arme en ville. Pas applicable aux nobles.

Liste des crimes

-Agression avec séquelle(s) physique(s) : Toute violence entraînant un handicap permanent (Mutilations, amputations, etc...)
-Capture/emprisonnement sans contrôle de la garde ou de l'Ordre : Toute technique ou moyen de contrôle (physique ou mental) ou de contrainte.
-Meurtre : L'abrègement prématuré d'une vie.
-Trahison : Complot visant à affaiblir ou renverser le pouvoir.
-Insulte envers un noble : Tout juron, insulte, remarque ou attitude désobligeante ou dégradante.
-Être membre d'une race n'étant pas : Hommes, nains, elfes, elfes noirs et orcs.
-Abus de générosité : Pour un métèque, faire autre chose que se déplacer en ville paisiblement et à pieds, ou commettre une infraction, délit, ou crime définis dans les présents textes.

Les Sanctions

-Infractions : peine financière (inférieures à 10 millions d'adena), excuses publiques, cachot (1 mois maximum).
-Délits : peine financière (inférieures à 500 millions d'adenas), excuses publiques, emprisonnement (10 ans maximum), châtiment physique non permanent.
-Crimes : peine financières (pas de limite), excuses publiques, emprisonnement, châtiment physique non permanent, châtiment physique permanent, saisie d'une partie ou de la totalité des biens au profit de l'ordre, bannissement, réduction en esclavage, mort.


La peine financière comprend le cumul du dédommagement à la personne lésée et de l'amende à verser à l'ordre.

Chapitre religieux

-La liberté de culte est proclamée, à l'exception de Shilen.
-Le pouvoir spirituel est reconnu comme inférieur au pouvoir temporel.

Procédure Pénale

Tout délit, infraction, ou crime ouvre la possibilité d'une incarcération préventive pour l'accusé jusqu’à ce que la sentence soit prononcée.

Infractions

Tout membre de l'Ordre est habilité à juger seul un délit sans formes procédurales particulières. La décision devra donc être notifiée à l'accusé dans les deux jours.

Délits et crimes

Les délits et les crimes donnent lieu à un procès devant se tenir, dans la mesure du possible, une semaine après la constatation des faits.

Le procureur sera chargé de définir les poursuites et de plaider à charge. Le procureur peut initié des poursuites suite l'action d'un tiers venu porter plainte.

L'accusé peut prendre un avocat, qui sera alors chargé de plaider à décharge.

Le juge rendra sa décision immédiatement, ou dans un délais de trois jours.

Le juge peut choisir de faire appels à des jurés humains qui seront choisis selon ses propres critères et à sa discrétion, du nombre qu'il aura décidé. Les jurés ont un rôle consultatif.

Dans une même affaires, si plusieurs atteintes à a loi sont commises les peines prévues pour chacune d'entres elles sont cumulables.

Le jugement une fois rendu s'impose à tous.

Le Haut Seigneur d'Aden peut toutefois gracier des condamnés à sa discrétion.

Procédure à suivre pour les races chassées

Un membre d'une race non autorisée souhaitant se rendre dans les territoires sous l'empire de la loi des hommes sans dommage devra satisfaire à certaines exigences :

- Prise de rendez vous avec l'Ordre, avec constitution d'un dossier contenant description physique, motifs de la sollicitation d'un droit de passage sur les terres en question, et tout les éléments pouvant aller dans le sens du demandeur comme un ou plusieurs témoignages écrit attestant d'une bonne moralité, de la part de membres de races non chassées.

- Versement d'une somme de 3 millions pour couvrir les frais de dossiers.

L'Ordre fera savoir dans la semaine suivante si le dossier est accepté ou non. En cas d'acceptation, l'individu aura le statut de métèque sur les terres concernées pendant deux mois.

Inscription au barreau d'Aden

Pour devenir avocat au regard de la loi des hommes, il faut s'inscrire au barreau d'Aden.

Il faut pour cela :

-Faire une demande écrite à l'Ordre, avec nom et prénom.

-Envoyer les frais d'inscriptions.


Les frais d'inscriptions sont déterminés de la manière suivantes :

-Pour les races non chassées (sauf sombres) : 1 million

-Pour les sombres : 2 millions

Sur cette base s'applique des modificateurs :

-Le futur avocat a déjà été condamné pour un délit sous l'empire de la loi des hommes : multiplié par deux

- Le futur avocat a déjà été condamné pour un crime sous l'empire de la loi des hommes : multiplié par trois.


Une inscription au barreau d'Aden est valable un mois à partir du récépissé que l'avocat aura reçu de l'Ordre lui notifiant son inscription.

Les gens en guerre avec l'Ordre ne peuvent pas devenir avocat.